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Documents anciens non manuscrits [L28B6]

Voir aussi : Vieux documents sur le christianisme

  1. Projet de caisse des propriétaires par le citoyen GABIOU, notaire à Paris daté du 3 Pluviôse An 7 Prix: 20 €. Commande - message

  2. Profession de foi d'un candidat M H de Coral aux élections de 1852. Prix: 10 €. Commande - message

  3. Formulaire : Proposition de souscription de la Banque des écoles et des familles (1840-1850). Prix: 5 €.  Commande - message

  4. Jean GOSSELIN. Courte histoire du protestantisme en Normandie. Avril 1996. Texte dactylographié corrigé manuellement. Prix: 5 €. Commande - message

  5. Faire part de décès de M Pierre-Marie IRLAND de BAZÔGES daté du 12 janvier 1818. Prix: 5 €. Commande - message

  6. Loi du 20 septembre 1792, (N° 2539) qui détermine les causes, le mode & les effets du Divorce. Prix: 30 €. Commande - message

  7. Loi X du 17 Septembre 1792 (N° 2530) Prix: 30 €. Commande - message

  8. Loi X du 14 septembre 1792 (N° 2509). Prix: 30 €. Commande - message

  9. Profession de foi de M Henri FOURNEL, 4 pages, adressée à M les électeurs du collège de Fontenay (Vendée) datée du 24 octobre 1837. Prix: 5 €. Commande - message

  10. Loi qui règle l'émolument dû aux receveurs, gréfiers (sic) des municipalités ... Daté du 25 décembre 1790, imprimé en 1791, à Poitiers, imprimerie de François BARBIER (x2) Prix: 30 €. Commande - message

  11. Loi qui règle l'émolument dû aux receveurs, gréfiers (sic) des municipalités ..N° 256. Daté du 25 décembre 1790, imprimé en 1790, à Paris, imprimerie Royale Prix: 40 €. Commande - message

  12. Loi portant suppression des Droits d'entrée à compter du 1er Mai prochain. Paris, le 25 février 1791. imprimé en 1791, à Poitiers, imprimerie de François BARBIER. Prix: 30 €. Commande - message

  13. Loi relative à la perception des contributions foncière et mobilière et du droit de patentes. Paris, le 2 octobre 1791. imprimé en 1791, à Poitiers, imprimerie de François BARBIER. Prix: 30 €. Commande - message

  14. Abbé C de LARNAY. Lettre à toutes les personnes qui donnent des secours à l'oeuvre de la propagation de la foi ou aux églises pauvres du diocèse de Poitiers. imprimé en 1835, à Poitiers, imprimerie de François BARBIER. Prix: 10 €. Commande - message

  15. Loi N° 252 qui règle la forme dans laquelle les districts & les départements donneront leur avis sur les pétitions & requêtes qui leur seront présentées. (25 décembre 1790) imprimé en 1791, à Paris, imprimerie Royale. Prix: 30 €. Commande - message

  16. Loi N° 262 relative à la dette constituée du ci-devant clergé & qui règle le mode de son remboursement. (16 décembre 1790) imprimé en 1791, à Paris, imprimerie Royale. Prix: 30 €. Commande - message

  17. Loi N° 126 relative à la formation des tablaux des tribunaux d'appel de chaque district. (1 décembre 1790) imprimé en 1790, à Paris, imprimerie Royale. Prix: 30 €. Commande - message

  18. Loi relative aux adjudans généraux de l'armée & aux aides-de-camp. (24 novembre 1790) imprimé en 1790, à Paris, imprimerie Royale. Prix: 40 €. Commande - message

  19. Loi relative à la solde & aux appointemens des soldats, sous-officiers & officiers des corps suisses. (10 novembre 1790) imprimé en 1791, à Paris, imprimerie Royale. Prix: 30 €. Commande - message

  20. Contribution foncière (extrait des rôles), commune de Poitiers, année 1760.

  21. Loi N° 672 relative à la régie & perception des droits ci-devant féodaux.... (20 mars 1790) , 2 premières pages. Prix: 30 €. Commande - message

  22. Loi qui règle le mode de la promulgation des lois. (5 novembre 1790) imprimé en 1790, à Poitiers chez M V Chevrier, imprimeur du roi, rue Saint François. Prix: 30 €. Commande - message

  23. Décrets de la Convention Nationale, du 21 septembre 1792, l'an 1er de la République Française. imprimé en 1792, à Poitiers, imprimerie de François BARBIER. Prix: 30 €. Commande - message

  24. Loi sur le divorce imprimé en 1792, à Paris, imprimerie nationale exécutive du louvre. (incomplet article VII à XI §3 et §4. Prix: 30 €. Commande - message

  25. Contribution foncière (extrait des rôles), commune de Poitiers, année 1793.

  26. Cession d'Osmont, Généralité d'Alençon extrait daté du 15 juillet 1723

  27. Premier commandement sans frais daté du 20 mars 1760. Extrait des Rolles de Vingtièmes arrétés par Monseigneur l'intendant de la généralité de Poitiers pour l'année 1760.

  28. Lettre de candidature à la députation de M L FOUCQUERON datée du 27 janvier 1879 à Rennes. Prix: 10 €. Commande - message

  29. Contribution foncière datée du 29 thermidor de l'an IV

  30. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 12 mars 1839

  31. Appel du Maréchal de Mac-Mahon, président de la république, au peuple français pour des élections législatives après dissolution de la chambre. Prix: 15 €. Commande - message

  32. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 18 juillet 1834 (Paris) Prix: 10 €. Commande - message

  33. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 16 avril 1844. Prix: 10 €. Commande - message

  34. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 26 avril 1834. Prix: 10 €. Commande - message

  35. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 16 mars 1833.Prix: 10 €. Commande - message

  36. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 3 août 1835. Prix: 10 €. Commande - message

  37. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 28 août 1835. Prix: 10 €. Commande - message

  38. Acte de nomination de M Louis De Maison administration des tabacs, 21 octobre 1836.Prix: 10 €. Commande - message

  39. Reçu du receveur des Tailles daté du 30 mars 1770. Prix: 30 €. Commande - message

    

Dernière Mise à jour : le samedi, 05. juin 2021

 

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